Conditions générales de vente

Préambule

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet Arabesque http://www.arabesque-saint-germain.com, ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société SCARABESQUE dont le siège social est situé 24 rue de Paris 78100 Saint Germain en Laye, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 32450234841 ci-après dénommée « Arabesque ». Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes


1. Prix

Tous les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition (voir paragraphe Expédition et Livraison). Arabesque se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de Arabesque jusqu'au complet encaissement du prix par Arabesque. Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

2. Commande

Le client peut commander sur internet via le site www.arabesque-saint-germain.com. Arabesque se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. !Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Arabesque s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), Arabesque s'engage à en informer au plus vite le client. La commande du client sera alors automatiquement annulée et le montant correspondant remboursé.

3. Expédition et Livraison

Le client peut choisir parmi les modes de livraison suivants : . Colissimo suivi . Chronopost L'envoi par Chronopost se fera aux frais du client, avec un montant fixe de 10€.

4. Paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire ou virement bancaire

5. Échange, retour et remboursement

Envoyez un e-mail à contact@arabesque-st-germain.fr dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise pour demander un numéro d'autorisation de retour, avec dans le mail les éléments suivants: Nom, numéro de commande, référence et taille du(des) modèle(s) à retourner.

Le(s) produit(s) retourné(s) doivent être neufs, non utilisés et dans leur boite d’origine parfaitement intacte.
Les retours "express" pour les clients non E-U ne seront pas acceptés, seuls les retours par voie postale standard seront repris.


For non UE citizens no express returns would be accepted, returns must be sent through standard mailing


Le client devra conserver la preuve de dépôt du colis qui lui sera remise par le transporteur. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectué sans cette preuve de dépôt. Tous les produits retournés (chaussures, emballage d’origine, accessoires, notice...) devront être renvoyés parfaitement intacts.

Les colis doivent être contrôlés par le client dans les 14 jours suivant leur réception, les réclamations ne seront plus recevables au delà de ce délai.

A réception du colis, Arabesque jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à la vente. Si le retour est refusé par Arabesque, les produits seront alors retournés au client aux frais de Arabesque sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement.
Le remboursement des retours se fera s!ous réserve du respect de ces conditions de retour, Arabesque procédera au remboursement des produits retournés dans les 15 jours suivant la réintégration en stock des marchandises.

Sécurisation des transactions

Arabesque met en oeuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site internet http://www.arabesque-saint-germain.com . A ce titre, le site internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer). Sogenactif Société Générale

Service client

Pour toute information ou question, le Service Client Arabesque est joignable par email à l'adresse suivante: contact@arabesque-st-germain.fr

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Arabesque sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de Arabesque est strictement interdite sauf accord préalable.

Responsabilité

La société Arabesque n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Arabesque ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Garantie

Tous les produits proposés par Arabesque sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.

Protection des données personnelles

Informations nominative - Arabesque se réserve le droit de collecter des données sur le client, notamment par l'utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur. L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela il lui suffit de le signaler en écrivant à Arabesque, Service Client, 24 rue de Paris 78100 Saint Germain en Laye. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.! !Arabesque a recours à l'utilisation de cookies afin de reconnaître le client lors de sa connexion sur le site www.arabesque-saint-germain.com. Le client peut à tout moment désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.

Ventes privées

Arabesque organise des ventes privées sur son site www.arabesque-saint-germain.com. Elles sont non cumulables avec une autre offre. La réduction s’applique automatiquement dans le panier.! Les modalités de commande, paiement des articles, livraison et retour sont telles que définies dans les paragraphes des présentes Conditions Générales de Vente.

Les mentions légales

Voir la page des Mentions Légales